Case details

Patent number:
EP2874020 - Système réglant pour mouvement d'horlogerie,
EP2833204 - Procede de traitement d'une couche de resine photosensible et procede de fabrication d'un composant metallique,
EP2811347 - Mécanisme horloger de mémorisation et d'affichage d'une indication temporelle,
EP3752024 - DISPOSITIF DE RÉGLAGE DE LA LONGUEUR D'UN BRACELET,
EP3067150 - PROCÉDÉ DE DÉCORATION D'UN ÉLÉMENT D'HORLOGERIE ET ÉLÉMENT HORLOGER OBTENU PAR UN TEL PROCÉDÉ,
EP3220206 - DISPOSITIF HORLOGER DE TRANSMISSION,
EP3561612 - PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UNE PIECE D'HORLOGERIE,
EP2811348 - Mécanisme horloger de mémorisation et d'affichage d'une indication temporelle.,
EP2851755 - Boîte de montre-bracelet étanche,
EP2743783 - Assemblage entre un cadran et une ébauche d'une pièce d'horlogerie,
EP2724199 - PIECE D'HORLOGERIE COMPORTANT UN MECANISME DE REMONTAGE ET AU MOINS UN MECANISME DE CORRECTION D'AU MOINS UN ORGANE INDICATEUR,
EP2738628 - Montre bracelet avec oscillateur atomique,
EP2915445 - Dispositif et procédé d'assemblage à pivotement d'au moins deux pièces, ensemble correspondant de deux pièces assemblées,
EP2884345 - SAUTOIR POUR MOUVEMENT D'HORLOGERIE,
EP2985660 - Dispositif horloger d'affichage d'une indication horaire ou dérivée de l'heure,
EP3339967 - PIÈCE D'HORLOGERIE COMPORTANT UN MÉCANISME DE REMONTAGE ET AU MOINS UN MÉCANISME DE CORRECTION D'AU MOINS UN ORGANE INDICATEUR,
EP2746871 - Vis de réglage d'inertie de balancier et balancier comprenant une telle vis

Proceeding type: Application

Action/Application: Dérogation

Applicants:
NOVAIMO Represented by STEPHANE MOREAU

Court Division: appealInstance - seat - Luxembourg

Date of Formal receipt: 2023-06-01 23:49:37

Case Number: App_465910/2023